L'historique  Une présence mondiale  Massilly
Mentions légales
Recherche
Français English Espanol

Editeur du site - Responsable de publication : MASSILLY HOLDING

Directeur de publication : Thomas Bindschedler

Directeur d’édition ou comité éditorial : Jean-Baptiste Bernard.

Coordonnées

MASSILLY HOLDING

581, rue des Frères Lumière

ZI Sud

CS 42037

71020 MACON Cedex 9

 

Liens hypertextes et rétroliens

Les liens hypertextes présents sur le présent site internet peuvent orienter l’utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut engager la responsabilité de l’éditeur du site massilly.

La mise en place de liens hypertextes ou rétroliens vers le site internet massilly est soumise à l’autorisation préalable et exprès du Directeur de la publication.

Est d’ores et déjà formellement interdite, la mise en place de tout type de lien entre le présent site internet et tout site et/ou support à caractère politique, pédophile, raciste ou pornographique ou pouvant porter atteinte aux bonnes mœurs ou à la sensibilité du plus grand nombre.

 

Droit d’utilisation

Le contenu du présent site est mis à disposition pour un usage privé et non exclusif. Ce droit d’utilisation comprend un droit de stockage sur écran monoposte et un droit de reproduction strictement encadré et limité aux conditions ci-après définies. L’utilisation du site est gratuite. Le droit d’utilisation du présent site interdit la récupération des bases de données.

 

Droit d’auteur - Droit de reproduction (Copyright)

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur la protection du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle.

Les marques, logos, graphismes, photographies contenus sur le site sont la propriété intellectuelle exclusive de la Société MASSILLY HOLDING et ne peuvent être reproduits, utilisés ou représentés sans l’autorisation expresse préalable du Directeur de la publication.

 

Tous les droits de reproduction sont réservés sur les représentations iconographiques.

Est formellement interdite toute représentation de tout ou partie du site et de son contenu sur un support électronique quel qu’il soit, sauf à avoir recueilli l’autorisation préalable expresse du Directeur de publication.

Est autorisée la reproduction des textes de ce site sur un support papier, sous réserve du respect de trois conditions suivantes : 1. gratuité de la diffusion, 2. respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte et 3. citation claire et lisible de la source sous la forme suivante - par exemple - : "ce document provient du site internet massilly. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités".

Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter.